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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/11/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 21934 posée par M. René Travert
Statut des sapeurs-pompiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20817 posée par M. René Travert
Activité du bureau local des douanes du port de Cherbourg
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16473 posée par M. René Travert
Réduction des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15937 posée par M. René Travert
Producteurs de lait du département de la Manche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08825 posée par M. René Travert
Assouplissement de la législation sociale sur les entreprises
La question est caduque
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Question n° 27175 posée par M. René Travert
Participation financière de l'Etat à l'identification permanente du cheptel bovin et au contrôle laitier
La question est caduque
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Question n° 14124 posée par M. René Travert
Manche: réouverture de certaines lignes de chemin de fer
La question est caduque
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Question n° 08241 posée par M. René Travert
Normandie: cas des fabricants de cidre
La question a été retirée
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Question n° 02023 posée par M. René Travert
Situation des taxidermistes naturalistes
La question est caduque