Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 14609 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Encadrement scolaire dans les zones rurales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12806 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08743 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conditions de répartition des emplois d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07011 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Application de la loi sur l'enseignement supérieur scientifique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00660 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Transports scolaires liés à l'enseignement technologique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09555 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Participation des enseignants à des périodes de réserve

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01940 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Inexistence du rôle culturel de la télévision

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26904 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Adaptation de l'enseignement et de la formation aux nécessités technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21438 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Commune centre et communes voisines: participation aux frais de fonctionnement des classes maternelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19638 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Enfance handicapée et scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible