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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 20077 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Mobilité des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 19999 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Suppression du traitement des médaillés militaires

    Réponse du ministère : Justice

  3. Question n° 19482 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Modalités d'application de la taxe de défrichement

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 19483 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Siège de l'Ecole supérieure du bois

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 19254 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 19189 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Site ferroviaire de Chalindrey

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 18912 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Régime fiscal applicable aux transferts d'immeubles attribués aux hôpitaux psychiatriques départementaux

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 18915 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conditions d'application du décret relatif à la capacité professionnelle

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 18773 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Revalorisation de la carrière des conseillers d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 18439 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des agents des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur