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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 11084 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Organisation des transports routiers au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 11085 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fiscalité appliquée au bois de chauffage

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 10486 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Surveillance de l'environnement du dépôt de déchets nucléaires de Soulaines-Dhuys

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  4. Question n° 10487 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prise en compte de la France rurale

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  5. Question n° 10513 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Taxe sur les activités polluantes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  6. Question n° 10464 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Apprentissage de la langue des signes française

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 10238 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Financement des nuits passées en chambre de veille

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 10089 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Agents et chefs d'équipe des TPE

    Réponse du ministère : Fonction publique

  9. Question n° 10120 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Transports scolaires et réduction du temps de travail

    Réponse du ministère : Emploi

  10. Question n° 10121 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des familles d'accueil

    Réponse du ministère : Emploi