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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024
Questions avec réponses
420 questions
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Question n° 11084 posée par M. Jacques-Richard Delong
Organisation des transports routiers au sein de l'Union européenne
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 11085 posée par M. Jacques-Richard Delong
Fiscalité appliquée au bois de chauffage
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 10486 posée par M. Jacques-Richard Delong
Surveillance de l'environnement du dépôt de déchets nucléaires de Soulaines-Dhuys
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 10487 posée par M. Jacques-Richard Delong
Prise en compte de la France rurale
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 10513 posée par M. Jacques-Richard Delong
Taxe sur les activités polluantes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 10464 posée par M. Jacques-Richard Delong
Apprentissage de la langue des signes française
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 10238 posée par M. Jacques-Richard Delong
Financement des nuits passées en chambre de veille
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 10089 posée par M. Jacques-Richard Delong
Agents et chefs d'équipe des TPE
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 10120 posée par M. Jacques-Richard Delong
Transports scolaires et réduction du temps de travail
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 10121 posée par M. Jacques-Richard Delong
Statut des familles d'accueil
Réponse du ministère : Emploi