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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 02531 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Financement de l'Etat pour la déviation de Provenchères-sur-Marne

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 02161 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour l'environnement des rassemblements mal contrôlés

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 02162 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Représentation des collectivités dans les regroupements pédagogiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

  4. Question n° 02170 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Avenir de la ligne SNCF Paris-Bâle

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 02171 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Médicaments génériques et droit de substitution des pharmaciens

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 01178 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réglementation en matière de cumuls d'emplois publics-privés

    Réponse du ministère : Fonction publique

  7. Question n° 01179 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Paiement de la taxe d'équarrissage pour les artisans bouchers et bouchers-charcutiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 20142 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Inégalité de l'application des sanctions en matière d'infraction au code de la route

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 18820 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 18927 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Régime des matériels de guerre, armes, munitions et collectionneurs

    Réponse du ministère : Défense