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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024
Questions avec réponses
420 questions
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Question n° 02531 posée par M. Jacques-Richard Delong
Financement de l'Etat pour la déviation de Provenchères-sur-Marne
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 02161 posée par M. Jacques-Richard Delong
Conséquences pour l'environnement des rassemblements mal contrôlés
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 02162 posée par M. Jacques-Richard Delong
Représentation des collectivités dans les regroupements pédagogiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
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Question n° 02170 posée par M. Jacques-Richard Delong
Avenir de la ligne SNCF Paris-Bâle
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 02171 posée par M. Jacques-Richard Delong
Médicaments génériques et droit de substitution des pharmaciens
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 01178 posée par M. Jacques-Richard Delong
Réglementation en matière de cumuls d'emplois publics-privés
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 01179 posée par M. Jacques-Richard Delong
Paiement de la taxe d'équarrissage pour les artisans bouchers et bouchers-charcutiers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 20142 posée par M. Jacques-Richard Delong
Inégalité de l'application des sanctions en matière d'infraction au code de la route
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 18820 posée par M. Jacques-Richard Delong
Dégâts causés par la prolifération des cormorans
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 18927 posée par M. Jacques-Richard Delong
Régime des matériels de guerre, armes, munitions et collectionneurs
Réponse du ministère : Défense