Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/10/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 16204 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Suppression d'avantages retraites de La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 16205 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 15382 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Dégrèvement TIPP

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 15134 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  5. Question n° 14563 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Réforme des conditions d'attribution des pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  6. Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fret SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 13253 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Situation des associations d'insertion, notamment dans le Puy-de-Dôme

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  8. Question n° 13254 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Situation de l'optométrie

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  9. Question n° 11995 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Inquiétude de la Fédération du bâtiment et travaux publics du Puy-du-Dôme suite à la hausse des aciers et produits dérivés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  10. Question n° 07819 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fermeture de classes primaires dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche