Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 18928 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réalisation du tronçon autoroutier Langres-Belfort

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18639 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Médicaments génériques et faculté de substitution par les pharmaciens

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11757 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conditions d'intégration des personnels non titulaires exerçant des fonctions de chefs d'établissements sanitaires et sociaux

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10298 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Intégration des personnels non titulaires exerçant des fonctions de chef d'établissement

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07005 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fiscalité de la protection sociale complémentaire volontaire des gérants majoritaires de SARL

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07006 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Reconnaissance d'Organic complémentaire comme régime de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06831 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Crédits du fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04335 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Application de la loi relative à la liberté des prix et de la concurrence

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04305 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne