Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 08075 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Revalorisation de salaire et de carrière des infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 08076 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Gel du remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 07263 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 07265 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Réforme du financement de la protection des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  5. Question n° 05854 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pension de réversion des veuves et veufs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 04557 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 04571 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pénurie grandissante de médicaments sur le territoire national

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 04036 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pénurie grandissante de médicaments sur le territoire national

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 04037 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Crédits de recherche affectés aux maladies auto-immunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 03123 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Nouveau régime d'autorisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé