Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 04045 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme des droits d'héritage

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03024 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Obtention des diplômes de médecins spécialistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02798 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Précision par article des dotations de crédits concernant les actions forestières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01919 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Diminution des délais entre les adjudications et les travaux réalisés par les offices d'HLM

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01920 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Politique et délocalisation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01497 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fonds d'indemnisation des dégradations liées aux graffitis

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01498 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Personnels dépendant du Conseil supérieur de la pêche

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01499 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Diminution de la production de lait en Haute-Marne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01525 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Reclassement des adjoints administratifs hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01349 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible