Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 16799 posée par M. Tony Larue

    Inscriptions à l'école maternelle

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 03748 posée par M. Tony Larue

    Utilisation de l'insigne grand invalide civil

    Réponse du ministère : Handicapés

  3. Question n° 07156 posée par M. Tony Larue

    Protection du cheptel frontalier contre l'épizootie de fièvre aphteuse italienne

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 07979 posée par M. Tony Larue

    Cabines publiques: détériorations

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 04960 posée par M. Tony Larue

    Rétablissement du Mérite social

    Réponse du ministère : Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05907 posée par M. Tony Larue

    Budget 1983: présentation matérielle

    La question est caduque

  2. Question n° 02394 posée par M. Tony Larue

    Pensions de retraite: mécanismes de calcul et de revalorisation

    La question est caduque

  3. Question n° 01916 posée par M. Tony Larue

    Papeteries: maintien de l'activité et de l'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 01540 posée par M. Tony Larue

    Situation de l'enseignement agricole public

    La question est caduque