Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 12117 posée par M. Raoul Vadepied

    Statut des adjoints d'enseignement spécialisé faisant fonction de maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 06234 posée par M. Raoul Vadepied

    Sociétés d'aménagement des zones industrielles: contenu de la provision pour charges

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 05513 posée par M. Raoul Vadepied

    Production porcine: amélioration

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 05315 posée par M. Raoul Vadepied

    Fédération nationale des comités départementaux du tourisme: situation

    Réponse du ministère : Temps libre

  5. Question n° 02368 posée par M. Raoul Vadepied

    Revenu des producteurs de viande bovine: augmentation progressive du prix d'intervention

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07931 posée par M. Raoul Vadepied

    Assainissement: réduction du taux de TVA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 01674 posée par M. Raoul Vadepied

    Profits tirés de construction: fiscalité

    La question est caduque

  3. Question n° 01447 posée par M. Raoul Vadepied

    Sapeurs-pompiers: assurance des personnes transportées en cas d'accident

    La question est caduque

  4. Question n° 29849 posée par M. Raoul Vadepied

    Artisanat: survivance ou transformation

    La question est caduque