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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 01879 posée par M. Fernand Lefort
Pathologie des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 01880 posée par M. Fernand Lefort
Bilan des forces mobilisées en Afrique du Nord
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 0038A posée par M. Fernand Lefort
Situation des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 26070 posée par M. Fernand Lefort
Statut du personnel du Conseil économique et social
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 25945 posée par M. Fernand Lefort
Droit à la campagne double des anciens combattants d'Afrique du nord
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 02500 posée par M. Fernand Lefort
Etat civil des personnes mortes en déportation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26088 posée par M. Fernand Lefort
Ile-de-France: instruction par les maires des demandes de passeports
La question est caduque
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Question n° 25944 posée par M. Fernand Lefort
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du nord
La question est caduque
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Question n° 22773 posée par M. Fernand Lefort
Relogement de l'hôtel de ville de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)
La question est caduque
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Question n° 22774 posée par M. Fernand Lefort
Fonctionnement de sections d'éducation spécialisée de Seine-Saint-Denis
La question est caduque