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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 22401 posée par M. Jules Roujon
Conditions de fourniture de viandes débitées aux collectivités
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 18255 posée par M. Jules Roujon
Lozère: conséquences de la limitation de la production laitière
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 18256 posée par M. Jules Roujon
Industrie textile: reconduction de la convention nationale de solidarité
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 17687 posée par M. Jules Roujon
Lozère: conséquences des quota laitiers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 17249 posée par M. Jules Roujon
Réforme du système éducatif: financement
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23865 posée par M. Jules Roujon
Elections scolaires dans le premier degré: vote par procuration
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23717 posée par M. Jules Roujon
Eleveurs de caprins
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23718 posée par M. Jules Roujon
Police nationale: transfert de certaines tâches administratives aux mairies
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23345 posée par M. Jules Roujon
Lozère: producteurs de lait
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 22535 posée par M. Jules Roujon
Régime fiscal des associations PACT-ARIM
La question a été retirée pour cause de décès.