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510 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 406 trouvées

  1. Question n° 01561 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir des logements sociaux de la cité Lumineuse, à Bordeaux

    Réponse du ministère : Logement

  2. Question n° 01567 posée par M. Marc Boeuf

    Visite médicale scolaire de CM2

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00803 posée par M. Marc Boeuf

    Conditions de chauffage de certains HLM

    Réponse du ministère : Logement

  4. Question n° 00805 posée par M. Marc Boeuf

    Renégociation des prêts d'accession à la propriété

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 00806 posée par M. Marc Boeuf

    Maîtres de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 104 trouvées

  1. Question n° 02478 posée par M. Marc Boeuf

    Artisans retraités

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 02149 posée par M. Marc Boeuf

    Aide au logement des familles modestes

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 02054 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir des émissions télévisées consacrées à la défense des consommateurs

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 02055 posée par M. Marc Boeuf

    Situation des anciens combattants

    La question a été retirée pour cause de décès.

  5. Question n° 01953 posée par M. Marc Boeuf

    Suppression du secrétariat d'Etat aux handicapés

    La question a été retirée pour cause de décès.

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