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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 09217 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Situation financière des centres sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

  2. Question n° 0567G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Arras, sécurité des établissements scolaires, des agents et des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 20080 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Fusion entre branches professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  4. Question n° 19587 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Régulation de la publicité en audioprothèse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 10514 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Profession des généalogistes successoraux

    Réponse du Ministère de la justice

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 11581 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Crise du secteur de la rénovation énergétique de bâtiments

    La question est caduque

  2. Question n° 26737 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Définition de la notion de pouvoir adjudicateur

    La question est caduque

  3. Question n° 20221 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Réforme du financement de la radiothérapie

    La question est caduque

  4. Question n° 10270 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Situation de la filière graphique en France

    La question est caduque

  5. Question n° 20472 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Difficultés de financement des collectivités territoriales par les banques

    La question est caduque

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