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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0711G posée par M. Yves Coquelle

    Privatisation de GDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 22326 posée par M. Yves Coquelle

    Réduction du taux de TVA pour les entreprises de pompes funèbres et de crémation

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

  3. Question n° 0584G posée par M. Yves Coquelle

    EDF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 18655 posée par M. Yves Coquelle

    Montant et modalités d'attribution des bourses versées aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 18518 posée par M. Yves Coquelle

    Logement de familles de mineurs de Lens Liévin

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23262 posée par M. Yves Coquelle

    Déremboursement de médicaments aux anciens mineurs atteints de silicose

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 19737 posée par M. Yves Coquelle

    Inquiétudes relatives aux projets de décrets d'application de la loi n° 2005-102

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 16258 posée par M. Yves Coquelle

    Difficultés en santé publique de la région Nord - Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 09693 posée par M. Yves Coquelle

    Conséquences de la vaccination contre l'hépatite B

    La question est caduque

  5. Question n° 00417 posée par M. Yves Coquelle

    Situation de l'emploi dans le secteur d'Hénin-Beaumont

    La question est caduque

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