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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau
Situation au Haut-Karabagh
Réponse du Première ministre
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Question n° 0522G posée par M. Bruno Retailleau
Mort de Nahel et violences urbaines
Réponse du Première ministre
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Question n° 0438G posée par M. Bruno Retailleau
Situation dans le Haut-Karabagh
Réponse du Première ministre
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Question n° 04818 posée par M. Bruno Retailleau
Avenant 43 de la convention collective aide et accompagnement des soins et services à domicile
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 04545 posée par M. Bruno Retailleau
Problèmes rencontrés par les bénéficiaires de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 04304 posée par M. Bruno Retailleau
Suspension des avantages fiscaux bénéficiant aux associations ayant été condamnées pour certains types d'infractions pénales
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 26523 posée par M. Bruno Retailleau
Problèmes rencontrés par les bénéficiaires de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise
La question est caduque
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Question n° 11899 posée par M. Bruno Retailleau
Plateforme « parcoursup » et ses implications pour l'accès en institut de formation en soins infirmiers
La question est caduque
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Question n° 10035 posée par M. Bruno Retailleau
Baisse du niveau de prise en charge par la sécurité sociale des dispositifs médicaux
La question est caduque
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Question n° 09024 posée par M. Bruno Retailleau
Protection des indications géographiques industrielles et artisanales
La question est caduque