Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 360 trouvées

  1. Question n° 0332G posée par Mme Christiane Demontès

    Pacte de responsabilité /solidarité et pouvoir d'achat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  2. Question n° 10171 posée par Mme Christiane Demontès

    Soutien à la confédération « la Jeunesse au plein air »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 08870 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des pilotes de ligne d'Air-France/ KLM

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 0216G posée par Mme Christiane Demontès

    Formation des personnes inscrites à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 0143G posée par Mme Christiane Demontès

    Lutte contre le chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 13001 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation du Secours populaire français dans le département du Rhône

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 12537 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation au sein des chambres d'agriculture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 10170 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des élèves conservateurs des bibliothèques d'Etat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 02650 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation de l'hôpital Henry Gabrielle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 02570 posée par Mme Christiane Demontès

    Financement des logements pour les personnes en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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