Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 1105S posée par Mme Bernadette Dupont
Avenir économique des métiers de bouche
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
-
Question n° 15915 posée par Mme Bernadette Dupont
Tarif et mobilité bancaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 15988 posée par Mme Bernadette Dupont
Remboursement de l'APL par le propriétaire en cas d'impayé de la part du locataire
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
-
Question n° 14041 posée par Mme Bernadette Dupont
Revalorisation de la profession d'orthophoniste
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 0479G posée par Mme Bernadette Dupont
Adoption en Haïti
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 18043 posée par Mme Bernadette Dupont
Plan Parkinson
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 17218 posée par Mme Bernadette Dupont
Présence de l'ADMD dans les établissements de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 16513 posée par Mme Bernadette Dupont
Outrage à l'honneur de la France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07102 posée par Mme Bernadette Dupont
Mesures d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.