Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 19619 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Entrave à la liberté de circulation de Français en Europe
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 0637G posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Fonctionnement de la justice et gardes à vue
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
-
Question n° 16055 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 14033 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Baisse de la TVA dans la restauration
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 13829 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Opacité et cherté des frais bancaires
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 19110 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Situation critique des agences Pôle emploi du Val-d'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 18372 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Situation de l'hôpital d'Argenteuil
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13433 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Situation des résidents du foyer ADEF de Goussainville dans le Val-d'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13050 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Horaires d'ouverture du bureau de poste dans le quartier d'Orgemont à Argenteuil
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13058 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Démographie médicale dans le Val-d'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.