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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 13382 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Applicabilité aux fonctionnaires du congé de paternité en cas d'hospitalisation immédiate de l'enfant
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 0879G posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Conséquences de la canicule
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
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Question n° 10901 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Réforme des établissements et services d'aides par le travail
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 10620 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Manque d'effectifs de la police nationale dans le département de l'Hérault
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 09896 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Compétence eau et assainissement et agence de l'eau
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 15559 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Difficultés pour les entreprises du secteur touristique et thermal face à la crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13533 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Baisse des dépenses de biologie médicale de l'assurance maladie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13059 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pratiques des professionnels des pompes funèbres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08626 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Fin de l'intégration de nouvelles actions dans le volet jeunesse des contrats enfance jeunesse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.