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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 0889G posée par M. François Patriat

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0760G posée par M. François Patriat

    Situation de l'agriculture française

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 0554G posée par M. François Patriat

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

  4. Question n° 0471G posée par M. François Patriat

    Plan pour la petite enfance

    Réponse du Première ministre

  5. Question n° 0001G posée par M. François Patriat

    Mesures d'urgence en matière d'énergie

    Réponse du Première ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06411 posée par M. François Patriat

    Modalités d'application du report d'imposition prévu à l'article 150-0 B ter du code général des impôts

    La question est caduque

  2. Question n° 05579 posée par M. François Patriat

    Étendre le principe de neutralité religieuse à l'ensemble des personnels des établissements d'accueil de la petite enfance et des personnes âgées

    La question est caduque

  3. Question n° 13819 posée par M. François Patriat

    Consommation d'énergie des équipements ménagers

    La question a été retirée

  4. Question n° 08530 posée par M. François Patriat

    Mise en oeuvre du revenu de solidarité active

    La question est caduque

  5. Question n° 08545 posée par M. François Patriat

    Conditions de vie et prise en charge des personnes handicapées

    La question est caduque