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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel
Usage de la créosote de type C en Europe
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 25012 posée par Mme Danielle Michel
Prescription d'une activité physique adaptée à des patients atteints d'affections de longue durée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 25084 posée par Mme Danielle Michel
Lutte contre les appels téléphoniques indésirables
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 24985 posée par Mme Danielle Michel
Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 23962 posée par Mme Danielle Michel
Statut juridique des propriétaires acquéreurs de parts en jouissance
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 00624 posée par Mme Danielle Michel
Place des jeunes femmes dans les territoires ruraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00259 posée par Mme Danielle Michel
Accès des patients à l'imagerie médicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00270 posée par Mme Danielle Michel
Dispositions fiscales relatives aux dons de denrées alimentaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00271 posée par Mme Danielle Michel
Apprentissage des fondamentaux à l'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00463 posée par Mme Danielle Michel
Qualification des sages-femmes pour les actes de dépistage de la trisomie 21 par échographie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.