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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/06/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 0461S posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Nuisances sonores générées par la gare de triage à Drancy

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

  2. Question n° 0304G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Impact économique et budgétaire des droits de douane américains

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  3. Question n° 01772 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Délais d'attente et de réponse de la maison départementale des personnes handicapées de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  4. Question n° 0825G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Dérapage des comptes publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 2068G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Action de l'État contre les licenciements par les entreprises bénéficiaires d'aides Covid

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 02395 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Concernant le manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 01771 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Indemnisations des communes après les émeutes de juin 2023

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité

  3. Question n° 01774 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Fléau de l'usage du protoxyde d'azote en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  4. Question n° 12028 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Fléau de l'usage du protoxyde d'azote en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

  5. Question n° 11241 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Délais d'attente et de réponse de la maison départementale des personnes handicapées de la Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

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