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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 03094 posée par Mme Odette Duriez
Transparence des produits de restauration
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
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Question n° 02616 posée par Mme Odette Duriez
Fiabilité du diagnostic de performance énergétique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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Question n° 02685 posée par Mme Odette Duriez
Financement des entreprises adaptées
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 02686 posée par Mme Odette Duriez
Pérennité du crédit d'impôt pour remplacement en faveur des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02708 posée par Mme Odette Duriez
Inquiétudes sur le moteur diesel
Réponse du Ministère du redressement productif
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 04304 posée par Mme Odette Duriez
Avenir du régime minier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03574 posée par Mme Odette Duriez
Pollution et nuisances des véhicules anciens ou de collection
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03374 posée par Mme Odette Duriez
Durcissement du barème du malus automobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03177 posée par Mme Odette Duriez
Préoccupations des chambres de métiers et de l'artisanat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03095 posée par Mme Odette Duriez
Multipropriétés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.