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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 0026G posée par M. Michel Berson
Conférence nationale des territoires
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
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Question n° 1398S posée par M. Michel Berson
Moyens alloués à l'Autorité de sûreté nucléaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 0694G posée par M. Michel Berson
Stratégie nationale de la recherche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 1158S posée par M. Michel Berson
Fonctionnement de l'établissement public de Paris-Saclay
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
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Question n° 15496 posée par M. Michel Berson
Lutte contre l'escroquerie à la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 18905 posée par M. Michel Berson
Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires
La question est caduque
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Question n° 16841 posée par M. Michel Berson
Fonctionnement du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
La question est caduque
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Question n° 15497 posée par M. Michel Berson
Appareils de détection du cancer du sein
La question est caduque
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Question n° 13224 posée par M. Michel Berson
État d'avancement de la remise à niveau de l'installation nucléaire de base n° 24 dite Cabri
La question est caduque
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Question n° 11717 posée par M. Michel Berson
Financements de l'État pour les transports franciliens
La question est caduque