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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0380G posée par Mme Patricia Bordas
Apprentissage
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
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Question n° 12076 posée par Mme Patricia Bordas
Mesures en faveur des anciens combattants dans le cadre du budget pour 2015
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 0756S posée par Mme Patricia Bordas
Report en matière d'accessibilité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 12078 posée par Mme Patricia Bordas
Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0800S posée par Mme Patricia Bordas
Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive
La question a été transformée.