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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 1102G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Politique énergétique et droit à l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 1558S posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Liaison ferroviaire Creil–Roissy-Picardie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 1513S posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Dysfonctionnements dans les services postaux à Creil

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  5. Question n° 0945G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Privatisation des aéroports

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25679 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation d'accueil des mineurs isolés étrangers dans l'Oise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 24456 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Réchauffement climatique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 23945 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Avenir des personnels de santé du centre hospitalier interdépartemental de Clermont

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 19571 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Difficultés du recours à l'emprunt pour les collectivités territoriales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 18959 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Soutien aux TPE et aux PME

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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