Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 134 trouvées

  1. Question n° 0453S posée par Mme Pascale Gruny

    Desserte TGV du Saint-Quentinois

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

  2. Question n° 03013 posée par Mme Pascale Gruny

    Reconnaissance et indemnisation des incorporés de force sans exception et des orphelins de guerre

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants

  3. Question n° 12032 posée par Mme Pascale Gruny

    Langue de travail au sein de l'alliance pour les technologies des langues à Villers-Cotterêts

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 1324S posée par Mme Pascale Gruny

    Réouverture de la ligne SNCF La Ferté-Milon / Fismes au trafic voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  5. Question n° 0887G posée par Mme Pascale Gruny

    Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 04657 posée par Mme Pascale Gruny

    Conséquences de la baisse du budget consacré au Dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 04226 posée par Mme Pascale Gruny

    Premiers effets et suivi de la réforme des accords agréés de 2020

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  3. Question n° 04132 posée par Mme Pascale Gruny

    Contrôle et contentieux lié à la déclaration sociale nominative

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  4. Question n° 03809 posée par Mme Pascale Gruny

    Difficultés rencontrées par le secteur de l'insertion par l'activité économique suite à l'intégration des contrat à durée déterminée d'insertion au périmètre du Ségur

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  5. Question n° 03496 posée par Mme Pascale Gruny

    Absence de parution de l'arrêté ministériel sur les actes d'épilation définitive

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

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