Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 128 trouvées

  1. Question n° 0887G posée par Mme Pascale Gruny

    Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 0786G posée par Mme Pascale Gruny

    Exportation des céréales ukrainiennes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 10121 posée par Mme Pascale Gruny

    Situation financière des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 0677G posée par Mme Pascale Gruny

    Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 09119 posée par Mme Pascale Gruny

    Difficultés rencontrées par les communes pour établir la liste des enfants soumis à l'obligation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 11110 posée par Mme Pascale Gruny

    Chantier de simplification des démarches administratives de la filière vin

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 11011 posée par Mme Pascale Gruny

    Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le dispositif des carrières longues de la réforme des retraites

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 10118 posée par Mme Pascale Gruny

    Mise en oeuvre de la réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 10119 posée par Mme Pascale Gruny

    Publication des indicateurs relatifs au développement de l'autodialyse et de la dialyse à domicile

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 10225 posée par Mme Pascale Gruny

    Avenir de la profession de psychomotricien

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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