Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/06/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 139 trouvées

  1. Question n° 0418G posée par Mme Pascale Gruny

    Rapport du Conseil d'orientation des retraites et recul de l'âge de départ

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  2. Question n° 04657 posée par Mme Pascale Gruny

    Conséquences de la baisse du budget consacré au Dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 04226 posée par Mme Pascale Gruny

    Premiers effets et suivi de la réforme des accords agréés de 2020

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  4. Question n° 0453S posée par Mme Pascale Gruny

    Desserte TGV du Saint-Quentinois

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

  5. Question n° 03496 posée par Mme Pascale Gruny

    Absence de parution de l'arrêté ministériel sur les actes d'épilation définitive

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 04854 posée par Mme Pascale Gruny

    Réingénierie de la profession de psychomotricien

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  2. Question n° 04855 posée par Mme Pascale Gruny

    Projet de réforme européenne du secteur vin (paquet vin)

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 04132 posée par Mme Pascale Gruny

    Contrôle et contentieux lié à la déclaration sociale nominative

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  4. Question n° 03809 posée par Mme Pascale Gruny

    Difficultés rencontrées par le secteur de l'insertion par l'activité économique suite à l'intégration des contrat à durée déterminée d'insertion au périmètre du Ségur

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  5. Question n° 03014 posée par Mme Pascale Gruny

    Conséquences pour les patients du nouveau dispositif Bronchiolite

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

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