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299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/07/2025
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 211 trouvées
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Question n° 0500S posée par M. Daniel Gremillet
Urgence de la vaccination contre les épizooties
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 02714 posée par M. Daniel Gremillet
Financement de la prime Ségur dans les organismes de formation en travail social
Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
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Question n° 02302 posée par M. Daniel Gremillet
Filière bois-énergie et souveraineté énergétique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 01982 posée par M. Daniel Gremillet
Stérilisation des chats errants et domestiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 01983 posée par M. Daniel Gremillet
Remise en cause du modèle français de secours.
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 05506 posée par M. Daniel Gremillet
Redéploiement des contrats aidés non renouvelés dans les écoles à la rentrée 2025
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 05591 posée par M. Daniel Gremillet
Impact des baisses de financement des missions locales
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi
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Question n° 05592 posée par M. Daniel Gremillet
Maintien des avantages fiscaux liés aux travaux d'entretien de jardin à domicile
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 05593 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences budgétaires et sociales de la généralisation du repas à 1 euro pour l'ensemble des étudiants
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 05594 posée par M. Daniel Gremillet
Interrogation sur la possibilité d'un passage du taux de TVA à 5,5 % pour les modes de chauffage au bois
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche