Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

Réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

12/12/2019
Question n° 10439 posée par M. Michel Forissier

Apprentissage

Réponse du Ministère du travail

16/05/2019
Question n° 04212 posée par M. Michel Forissier

Réalité locale et égalité des chances éducatives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/04/2018
Question n° 04217 posée par M. Michel Forissier

Eau et assainissement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/04/2018
Question n° 04218 posée par M. Michel Forissier

Collectivités de taille intermédiaire et revitalisation

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

05/04/2018

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10478 posée par M. Michel Forissier

Moustique tigre

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/05/2019
Question n° 04214 posée par M. Michel Forissier

Politique famille et quotient familial

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/04/2018
Question n° 03203 posée par M. Michel Forissier

Congé maternité pour enfant porteur de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/02/2018
Question n° 14550 posée par M. Michel Forissier

Communes situées sur le parcours des grands déplacements des gens du voyage

La question est caduque

22/01/2015