Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/07/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 99 trouvées

  1. Question n° 04867 posée par M. Gilbert Bouchet

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  2. Question n° 04287 posée par M. Gilbert Bouchet

    Concurrence déloyale du e-commerce

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire

  3. Question n° 03919 posée par M. Gilbert Bouchet

    Délivrance visas longue durée

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 02571 posée par M. Gilbert Bouchet

    Déploiement de la fibre dans les régions

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  5. Question n° 00826 posée par M. Gilbert Bouchet

    Rémunération des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 05584 posée par M. Gilbert Bouchet

    Crise pour les producteurs de cerises

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 05126 posée par M. Gilbert Bouchet

    Absence de décret d'application pour la loi n° 2025-138 du 17 février 2025

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  3. Question n° 04972 posée par M. Gilbert Bouchet

    Situation des sapeurs pompiers blessés

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 04147 posée par M. Gilbert Bouchet

    Enjeux de souveraineté sanitaire lies au plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  5. Question n° 01111 posée par M. Gilbert Bouchet

    Autorisation temporaire de débit de boisson

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

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