Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/11/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 140 trouvées
-
Question n° 0022S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Lutte contre les infractions et atteintes faites aux élus
Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien
-
Question n° 0932G posée par M. Jean-Marie Mizzon
Désindustrialisation et situation d'Ascometal
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
-
Question n° 10395 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Financements des nouveaux droits des travailleurs en situation de handicap par les établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
-
Question n° 1093S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Aménagements et constructions en zones non constructibles
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 107 trouvées
-
Question n° 02246 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Compétences des officiers d'état civil
En attente de réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 02247 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Délibération approuvant une vente immobilière communale
En attente de réponse du Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
-
Question n° 02248 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Compétence voierie
En attente de réponse du Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
-
Question n° 0103S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Qualité des services publics
En attente de réponse du Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique
-
Question n° 0104S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Fiabilité des opérations de recensement
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie