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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/07/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 04663 posée par M. Rémi Féraud

    Lutte contre les violences motorisées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

  2. Question n° 0483S posée par M. Rémi Féraud

    Pérennisation des haltes soins addictions de Paris et Strasbourg

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  3. Question n° 03454 posée par M. Rémi Féraud

    Situation d'Arnaud Paris et de ses enfants

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 0315S posée par M. Rémi Féraud

    Occupation de la Gaité Lyrique par des jeunes en attente de recours

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité

  5. Question n° 02901 posée par M. Rémi Féraud

    Thérapies exploratoires à l'égard de l'identité de genre des enfants et des jeunes

    Réponse du Ministère de la justice

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02382 posée par M. Rémi Féraud

    Protection des victimes de violences anti-LGBT dans certains pays africains

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 01014 posée par M. Rémi Féraud

    Interdiction des pièges à colle

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 09223 posée par M. Rémi Féraud

    Imprécision des chiffres de la surveillance du virus de l'immunodéficience humaine

    La question est caduque

  4. Question n° 08125 posée par M. Rémi Féraud

    Gestion des frais de santé liés aux accidents de service

    La question est caduque

  5. Question n° 06950 posée par M. Rémi Féraud

    Prise en compte du volontariat international dans le calcul des retraites

    La question est caduque

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