Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/07/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 266 trouvées

  1. Question n° 04696 posée par M. Arnaud Bazin

    Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 04179 posée par M. Arnaud Bazin

    Système d'information sur les armes et armes de chasse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 04198 posée par M. Arnaud Bazin

    Transition hors-cage de l'élevage des poules pondeuses à l'échelle européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 04199 posée par M. Arnaud Bazin

    Mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences.

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  5. Question n° 03571 posée par M. Arnaud Bazin

    Marmotte, espèce chassable dans un contexte de populations menacées par la perte d'habitats

    Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 90 trouvées

  1. Question n° 05293 posée par M. Arnaud Bazin

    Mesures gouvernementales de sensibilisation à la lutte contre la contrefaçon

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 05318 posée par M. Arnaud Bazin

    Renforcement de la protection des données personnelles sensibles contre les cyberattaques

    En attente de réponse du Ministère de la justice

  3. Question n° 05319 posée par M. Arnaud Bazin

    Dysfonctionnement de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus humains

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 05206 posée par M. Arnaud Bazin

    Assouplissement des conditions d'élimination à l'épreuve d'anglais au concours de l'Institut national du service public

    En attente de réponse du Premier ministre

  5. Question n° 04872 posée par M. Arnaud Bazin

    Animaux utilisés à des fins scientifiques : statistiques de 2023, primates non humains, projet de centre national de primatologie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

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