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361 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/07/2025
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 266 trouvées
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Question n° 04696 posée par M. Arnaud Bazin
Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale
Réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 04179 posée par M. Arnaud Bazin
Système d'information sur les armes et armes de chasse
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 04198 posée par M. Arnaud Bazin
Transition hors-cage de l'élevage des poules pondeuses à l'échelle européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 04199 posée par M. Arnaud Bazin
Mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences.
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
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Question n° 03571 posée par M. Arnaud Bazin
Marmotte, espèce chassable dans un contexte de populations menacées par la perte d'habitats
Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 95 trouvées
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Question n° 05495 posée par M. Arnaud Bazin
Mesures gouvernementales de lutte contre l'encerclement cognitif sur les réseaux sociaux
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique
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Question n° 05580 posée par M. Arnaud Bazin
Vente d'alcool aux mineurs par des supermarchés
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 05400 posée par M. Arnaud Bazin
Encadrement et contrôle des aides à la transition des cirques avec animaux non domestiques dans le cadre du décret n°2025-396
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 05401 posée par M. Arnaud Bazin
Suivi de la bonne application de la mise aux repos des animaux non domestiques transférés dans des établissements étrangers
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 05402 posée par M. Arnaud Bazin
Cirques fixes et conformité avec la réglementation des établissements zoologiques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche