Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 130 trouvées

  1. Question n° 0884G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 11124 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Conséquences du choix restrictif des spécialités pendant les études secondaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 11194 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Évaluation du système de suivi des surfaces agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 10692 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Cacophonie des titres de transport pour les trains express régionaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 10179 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Baisse programmée des aides en faveur des systèmes de chauffage au bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 01214 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Critères d'attribution des demandes d'habilitation au système d'immatriculation des véhicules

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 01341 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Surclassement démographique des communes touristiques

    En attente de réponse du Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

  3. Question n° 00193 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Gestion des ouvrages d'art à la suite d'aléas climatiques notables

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

  4. Question n° 00200 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Actualisation annuelle du prix des fermages dans le contexte de la crise agricole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  5. Question n° 00201 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Chèque énergie et facture énergétique des locataires du logement social

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

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