Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/07/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 129 trouvées

  1. Question n° 0566S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Moyens dédiés à la sécurité publique dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

  2. Question n° 04903 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  3. Question n° 04440 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Santé mentale des internes en médecine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  4. Question n° 03596 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Péages flux libre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

  5. Question n° 03610 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Pénurie de médicament en santé mentale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 69 trouvées

  1. Question n° 05294 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  2. Question n° 05298 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Anesthésie et soins de réanimation

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  3. Question n° 05299 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Exclusion des personnes atteintes du trouble du spectre autistique et du neurodéveloppement

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  4. Question n° 05300 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Dangers de l'auto-diagnostic

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  5. Question n° 05200 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Principe de l'abattage par étourdissement

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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