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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/06/2025
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 04896 posée par M. Hervé Gillé
Conséquences de la baisse des indemnisations du congé maladie ordinaire des sapeurs-pompiers professionnels
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 0530S posée par M. Hervé Gillé
Abandon du projet de base de Canadairs à Mont-de-Marsan et conséquences pour la lutte contre les incendies dans le Sud-Ouest
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
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Question n° 0289G posée par M. Hervé Gillé
Conférence nationale sur l'eau et politique de l'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 0330S posée par M. Hervé Gillé
Mise en oeuvre des dispositifs de rénovation énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 03283 posée par M. Hervé Gillé
Avenir de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 03403 posée par M. Hervé Gillé
Reconnaissance d'organisations de producteurs au sein de la filière vitivinicole
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 03247 posée par M. Hervé Gillé
Litige à propos de la passerelle Eiffel à Beautiran
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 02950 posée par M. Hervé Gillé
Révision du mode de calcul des nuisances sonores liées aux aéroports
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 0102S posée par M. Hervé Gillé
Moyens alloués au dépistage du cancer
La question a été retirée
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Question n° 12212 posée par M. Hervé Gillé
Modalités de subvention et d'indemnisation des agriculteurs souscrivant une assurance multirisques climatique et sanitaire
La question est caduque