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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/07/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

  1. Question n° 04896 posée par M. Hervé Gillé

    Conséquences de la baisse des indemnisations du congé maladie ordinaire des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 0530S posée par M. Hervé Gillé

    Abandon du projet de base de Canadairs à Mont-de-Marsan et conséquences pour la lutte contre les incendies dans le Sud-Ouest

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

  3. Question n° 0289G posée par M. Hervé Gillé

    Conférence nationale sur l'eau et politique de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 0330S posée par M. Hervé Gillé

    Mise en oeuvre des dispositifs de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 03283 posée par M. Hervé Gillé

    Avenir de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 0633S posée par M. Hervé Gillé

    Modalités de soutien au dispositif anti-grêle

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 05340 posée par M. Hervé Gillé

    Compensation de la prime Ségur et soutien aux centres d'information sur les droits des femmes et des familles

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  3. Question n° 05168 posée par M. Hervé Gillé

    Impact de la suppression du tarif postal « livres et brochures » sur les éditeurs régionaux et la diffusion culturelle

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 03403 posée par M. Hervé Gillé

    Reconnaissance d'organisations de producteurs au sein de la filière vitivinicole

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 03247 posée par M. Hervé Gillé

    Litige à propos de la passerelle Eiffel à Beautiran

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

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