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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

  1. Question n° 0479S posée par Mme Anne Ventalon

    Absence de recyclages réguliers aux gestes de premiers secours pour les enseignants des écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 03703 posée par Mme Anne Ventalon

    Situation des personnels d'exploitation des travaux publics de l'État, notamment en matière de retraite

    Réponse du Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification

  3. Question n° 0323S posée par Mme Anne Ventalon

    Accessibilité des processus électoraux aux personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  4. Question n° 03345 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés rencontrées par les propriétaires de locations touristiques concernant la taxe d'habitation sur les résidences secondaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 02653 posée par Mme Anne Ventalon

    Suppression de la leçon de 24 heures du concours de droit privé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 03356 posée par Mme Anne Ventalon

    Versement des revalorisations salariales aux "oubliés du Ségur"

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  2. Question n° 02590 posée par Mme Anne Ventalon

    Système assurantiel suite aux aléas climatiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 02591 posée par Mme Anne Ventalon

    Reconnaissance du métier d'herboriste

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  4. Question n° 02154 posée par Mme Anne Ventalon

    Présence des pharmacies dans les territoires ruraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  5. Question n° 02156 posée par Mme Anne Ventalon

    Conventions entre les taxis et les organismes de sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

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