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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/07/2025
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 0436G posée par Mme Françoise Dumont
Numéro unique d'appel d'urgence
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
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Question n° 0416S posée par Mme Françoise Dumont
Applicabilité des règles relatives à l'emprise au sol dans les documents d'urbanisme
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
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Question n° 03053 posée par Mme Françoise Dumont
Chlorure de vinyle monomère présent dans certaines canalisations d'eau en PVC en France
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
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Question n° 0065G posée par Mme Françoise Dumont
Intempéries dans le Var
Réponse du Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
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Question n° 01191 posée par Mme Françoise Dumont
Conditions d'ouverture des droit à congés soumis à conditions d'ancienneté
Réponse du Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 05407 posée par Mme Françoise Dumont
Financement de l'extension de la Prime Ségur
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
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Question n° 05042 posée par Mme Françoise Dumont
Impact des réseaux sociaux sur la santé mentale des jeunes
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
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Question n° 04314 posée par Mme Françoise Dumont
Exonération du paiement des charges sociales afférentes à la rémunération et recrutement d'un fonctionnaire territorial pris en charge par le centre de gestion
En attente de réponse du Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification
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Question n° 02596 posée par Mme Françoise Dumont
Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
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Question n° 02341 posée par Mme Françoise Dumont
Applicabilité des règles relatives à l'emprise au sol dans les documents d'urbanisme
La question a été transformée.