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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 10288 posée par Mme Isabelle Briquet

    Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 1063S posée par Mme Isabelle Briquet

    Carte scolaire pour l'année 2024-2025 en Haute-Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

  3. Question n° 0810S posée par Mme Isabelle Briquet

    Assurabilité des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

  4. Question n° 08511 posée par Mme Isabelle Briquet

    Devenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

  5. Question n° 07900 posée par Mme Isabelle Briquet

    Baisse du nombre de premières inscriptions en doctorat

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 11254 posée par Mme Isabelle Briquet

    Prise en compte des travaux d'utilité collective pour le dispositif de carrière longue

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 10813 posée par Mme Isabelle Briquet

    Demande de visa de long séjour des ressortissants britanniques propriétaires de biens immobiliers en France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 10092 posée par Mme Isabelle Briquet

    Mise en oeuvre de la loi n° 2023-87 du 13 février 2023 visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 10194 posée par Mme Isabelle Briquet

    Décharge de solidarité fiscale

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 09082 posée par Mme Isabelle Briquet

    Décret n°2023-835 du 29 août 2023 et utilisation des eaux de pluie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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