Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/06/2025
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
-
Question n° 0363G posée par Mme Nadège Havet
Partenariat stratégique entre Londres et l'Union européenne en matière de pêche
Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
-
Question n° 0249G posée par Mme Nadège Havet
Difficultés rencontrées par les pêcheurs
Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
-
Question n° 03731 posée par Mme Nadège Havet
Devenir des micro-crèches privées
Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
-
Question n° 03617 posée par Mme Nadège Havet
Équité de traitement entre les vétérinaires contractuels de l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
-
Question n° 03532 posée par Mme Nadège Havet
Modernisation du feu du phare du Créac'h
Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 53 trouvées
-
Question n° 04998 posée par Mme Nadège Havet
Formation des thanatopracteurs
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
-
Question n° 04999 posée par Mme Nadège Havet
Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
-
Question n° 04495 posée par Mme Nadège Havet
Incompatibilité entre l'exercice d'un mandat social et d'une activité professionnelle
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
-
Question n° 04496 posée par Mme Nadège Havet
Opportunité de créer un espace social numérique public
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique
-
Question n° 04345 posée par Mme Nadège Havet
Protection sociale complémentaire au sein des groupements d'intérêt public
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics