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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/07/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 0245G posée par M. Jérémy Bacchi

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  2. Question n° 03068 posée par M. Jérémy Bacchi

    Taux de décharge d'enseignement des directrices et directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 02949 posée par M. Jérémy Bacchi

    Restaurant universitaire et droit au maintien des rémunérations en période de confinement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 02080 posée par M. Jérémy Bacchi

    Situation préoccupante des SIVEP en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  5. Question n° 10030 posée par M. Jérémy Bacchi

    Risques accrus d'inondation pour la commune de Palavas-les Flots

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 05145 posée par M. Jérémy Bacchi

    Application de la loi pouvoir d'achat de 2022 aux régimes spéciaux et revalorisation des pensions au 1er janvier 2023

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  2. Question n° 03266 posée par M. Jérémy Bacchi

    Financement des missions locales

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

  3. Question n° 03012 posée par M. Jérémy Bacchi

    Nouvelles menaces de fermeture du bureau de Poste de Ferrières Martigues

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 02389 posée par M. Jérémy Bacchi

    Plan de sauvegarde de l'emploi et financements publics de l'entreprise Don't Nod

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 02143 posée par M. Jérémy Bacchi

    Non-remplacement des enseignants absents dans le premier et second degré

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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