Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 10244 posée par M. Hussein Bourgi
Rémunération des personnels contractuels travaillant au sein des groupements d'établissements publics locaux d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 09093 posée par M. Hussein Bourgi
Manque de personnel de greffe dans les juridictions des affaires familiales
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 0603G posée par M. Hussein Bourgi
Antisémitisme
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 08980 posée par M. Hussein Bourgi
Dysfonctionnements de la plateforme Soltéa de répartition du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 06956 posée par M. Hussein Bourgi
Pérennisation du budget de fonctionnement en faveur des centres LGBT du territoire français
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 09162 posée par M. Hussein Bourgi
Modalités de transferts de compétence à la carte
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 08851 posée par M. Hussein Bourgi
Durée du temps de travail des assistantes maternelles et des assistants maternels
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 06629 posée par M. Hussein Bourgi
Multiplication des actes malveillants et des dégradations perpétrés contre les centres LGBT en France
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 22093 posée par M. Hussein Bourgi
Calendrier de réouverture du secteur du thermalisme en France
La question est caduque
-
Question n° 21107 posée par M. Hussein Bourgi
Situation préoccupante de la ligne du train Aubrac, reliant Clermont-Ferrand et Béziers
La question est caduque