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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/07/2025
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 0371G posée par Mme Kristina Pluchet
Entraves normatives et hausse du coût des fertilisants subies par les agriculteurs
Réponse du Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 04534 posée par Mme Kristina Pluchet
Nécessité règlementaire d'un protocole modernisé et régulièrement homologué de mesure du bruit des parcs éoliens terrestres
Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 03888 posée par Mme Kristina Pluchet
Conciliation du dispositif des zones à faibles émissions avec les besoins des territoires ruraux
Réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 0227S posée par Mme Kristina Pluchet
Perspectives d'évolution des instruments de mesure de l'impact acoustique des parcs éoliens terrestres
Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 0046G posée par Mme Kristina Pluchet
Situation de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 04712 posée par Mme Kristina Pluchet
Troubles occasionnés aux élevages riverains par les installations électriques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 04120 posée par Mme Kristina Pluchet
Nouvelle règlementation nationale sur l'innocuité et l'efficacité des matières fertilisantes et des supports de culture
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 04136 posée par Mme Kristina Pluchet
« Droit à l'erreur » dans le cadre de la politique agricole commune 2023-2027
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 03844 posée par Mme Kristina Pluchet
Remplacement des professeurs au lycée
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 03746 posée par Mme Kristina Pluchet
Prise en compte du rapport 2024 de l'inspection générale pour la sûreté nucléaire et la radioprotection
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie