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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2025
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 0227S posée par Mme Kristina Pluchet
Perspectives d'évolution des instruments de mesure de l'impact acoustique des parcs éoliens terrestres
Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 0046G posée par Mme Kristina Pluchet
Situation de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 01308 posée par Mme Kristina Pluchet
Portée de la réglementation régissant les installations de méthanisation
Réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
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Question n° 00718 posée par Mme Kristina Pluchet
Compensation des frais de fréquentation touristique journalière pour les petites communes
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
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Question n° 00720 posée par Mme Kristina Pluchet
Financement des opérations d'adressage imposées aux petites communes
Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 04534 posée par Mme Kristina Pluchet
Nécessité règlementaire d'un protocole modernisé et régulièrement homologué de mesure du bruit des parcs éoliens terrestres
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 04120 posée par Mme Kristina Pluchet
Nouvelle règlementation nationale sur l'innocuité et l'efficacité des matières fertilisantes et des supports de culture
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 04136 posée par Mme Kristina Pluchet
« Droit à l'erreur » dans le cadre de la politique agricole commune 2023-2027
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 03888 posée par Mme Kristina Pluchet
Conciliation du dispositif des zones à faibles émissions avec les besoins des territoires ruraux
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 03844 posée par Mme Kristina Pluchet
Remplacement des professeurs au lycée
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche