Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 0888G posée par Mme Sabine Drexler

    Diagnostic de performance énergétique et bâti patrimonial

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 08988 posée par Mme Sabine Drexler

    Difficultés de fidélisation des porte-drapeaux au sein des associations patriotiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  3. Question n° 08822 posée par Mme Sabine Drexler

    Soutien des professeurs d'histoire-géographie dans leur enseignement des crises actuelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 08559 posée par Mme Sabine Drexler

    Exclusion du patrimoine immobilier des services d'incendie et de secours des dispositifs de subventionnement pour les travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 08347 posée par Mme Sabine Drexler

    Nécessité d'accompagner les collectivités territoriales dans leurs projets de rénovation énergétique de logements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 11228 posée par Mme Sabine Drexler

    Financement des formations d'infirmiers

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 10675 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation de l'académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan

    En attente de réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 10260 posée par Mme Sabine Drexler

    Stations de ski face au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 10072 posée par Mme Sabine Drexler

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 09568 posée par Mme Sabine Drexler

    Gestion vaccinale du covid-19

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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