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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 0094G posée par M. Philippe Tabarot

    Perspectives de grèves dans les transports

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports

  2. Question n° 0188S posée par M. Philippe Tabarot

    Faible montant de l'enveloppe dotation d'équipement des territoires ruraux pour les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'économie du tourisme

  3. Question n° 0910G posée par M. Philippe Tabarot

    Droit de grève

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 0820G posée par M. Philippe Tabarot

    Circulation des véhicules Crit'Air 3 dans les zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 1019S posée par M. Philippe Tabarot

    Interruption de la liaison aérienne entre Nice et Paris par Air France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 02587 posée par M. Philippe Tabarot

    Limitation de l'âge légal pour emprunter une trottinette électrique dans le cadre d'activités encadrées par des professionnels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 02588 posée par M. Philippe Tabarot

    Hyperinflation de procès verbaux pour excès de vitesse pour les automobilistes français sur une route de la commune de Vintimille en Italie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 02233 posée par M. Philippe Tabarot

    Transhumance des troupeaux menacée par la règlementation européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 02234 posée par M. Philippe Tabarot

    Réglementation sur le brûlage des végétaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 02235 posée par M. Philippe Tabarot

    Protection des données médicales de nos concitoyens

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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