Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0240G posée par Mme Toine Bourrat

    Attractivité du métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 24902 posée par Mme Toine Bourrat

    Lutte contre l'émergence du harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 23206 posée par Mme Toine Bourrat

    Adaptation du régime des baux commerciaux à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 23111 posée par Mme Toine Bourrat

    Gestion des stocks non consommés durant les fermetures administratives

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 22926 posée par Mme Toine Bourrat

    Pratiques culturelles des jeunes en période de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02398 posée par Mme Toine Bourrat

    Garantir l'arrêt définitif de la vente illégale de mortiers d'artifice

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 22780 posée par Mme Toine Bourrat

    Avenir du Health Data Hub

    La question est caduque

  3. Question n° 22841 posée par Mme Toine Bourrat

    Lutte contre l'utilisation des mortiers d'artifice

    La question est caduque