Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/07/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 0466G posée par Mme Pauline Martin

    Soutien européen à la viticulture sud-africaine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 0589S posée par Mme Pauline Martin

    Nouveau barème de sanctions concernant les bénéficiaires du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  3. Question n° 04814 posée par Mme Pauline Martin

    Difficultés d'application de la parité dans les communes de moins de 1 000 habitants

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité

  4. Question n° 04700 posée par Mme Pauline Martin

    Travaux ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

  5. Question n° 0323G posée par Mme Pauline Martin

    Possibilité de travailler le 1er mai

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 05387 posée par Mme Pauline Martin

    Situation du département du Loiret en matière de dotation globale de fonctionnement

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 05456 posée par Mme Pauline Martin

    Lutte contre les rodéos urbains

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 05481 posée par Mme Pauline Martin

    Augmentation des zones non traitées

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 05482 posée par Mme Pauline Martin

    Bilan des émissions de gaz à effet de serre

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 05310 posée par Mme Pauline Martin

    Nouveau dispositif dénommé « aide aux maires bâtisseurs »

    En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

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