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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/07/2025
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 0466G posée par Mme Pauline Martin
Soutien européen à la viticulture sud-africaine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0589S posée par Mme Pauline Martin
Nouveau barème de sanctions concernant les bénéficiaires du revenu de solidarité active
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
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Question n° 04814 posée par Mme Pauline Martin
Difficultés d'application de la parité dans les communes de moins de 1 000 habitants
Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité
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Question n° 04700 posée par Mme Pauline Martin
Travaux ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 0323G posée par Mme Pauline Martin
Possibilité de travailler le 1er mai
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 05387 posée par Mme Pauline Martin
Situation du département du Loiret en matière de dotation globale de fonctionnement
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 05456 posée par Mme Pauline Martin
Lutte contre les rodéos urbains
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 05481 posée par Mme Pauline Martin
Augmentation des zones non traitées
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 05482 posée par Mme Pauline Martin
Bilan des émissions de gaz à effet de serre
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Question n° 05310 posée par Mme Pauline Martin
Nouveau dispositif dénommé « aide aux maires bâtisseurs »
En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation