Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/06/2025

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0507S posée par M. Aymeric Durox

    Sécuriser la procédure de démission d'un élu

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

  2. Question n° 03743 posée par M. Aymeric Durox

    Transparence financière des sociétés d'économie mixte locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  3. Question n° 0195G posée par M. Aymeric Durox

    Fermeture de la sucrerie de souppes-sur-loing

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 02700 posée par M. Aymeric Durox

    Gestion des aides européennes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 02446 posée par M. Aymeric Durox

    Gabegie de la société pass Culture

    Réponse du Ministère de la culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 04776 posée par M. Aymeric Durox

    Rapport alarmant sur la contribution de vie étudiante et de campus

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 0506S posée par M. Aymeric Durox

    Projet de dévoiement de la route départementale 57 à Montereau-sur-le Jard

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

  3. Question n° 04520 posée par M. Aymeric Durox

    Inscription à l'UNESCO du savoir-faire de l'arc horloger transmanche entre la France et l'Angleterre

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 03748 posée par M. Aymeric Durox

    Classement en protection forte de la forêt de Fontainebleau

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 03751 posée par M. Aymeric Durox

    Continuité du service public dans les territoires isolés

    En attente de réponse du Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification

Voir toutes les questions sans réponses